JEAN CASSAGNE TAPISSIER DECORATEUR 44500 LA BAULE
Présentation de la marque JEAN CASSAGNE TAPISSIER DECORATEUR 44500 LA BAULE
Déposée le 30 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETS CASSAGNE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEAN CASSAGNE TAPISSIER DECORATEUR 44500 LA BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN CASSAGNE TAPISSIER DECORATEUR 44500 LA BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CASSAGNE TAPISSIER DECORATEUR 44500 LA BAULE est expirée depuis le 30 novembre 2021.
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12