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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets CARRETIER et Fils
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Cabécous D'Emilie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cabécous D'Emilie
SARL ets CARRETIER et Fils

Numéro de dépôt :
3514658
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Cabécous D\'Emilie de ets CARRETIER et Fils

Présentation de la marque Cabécous D'Emilie

Déposée le 2 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets CARRETIER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabécous D'Emilie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets CARRETIER et Fils domicilié(e) 69 avenue Gambetta,46300 GOURDON - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 171 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CARRETIER et Fils SARL Livraison : Avenue Georges Pompidou domicilié(e) 69, avenue Gambetta,46300 GOURDON - 46300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabécous D'Emilie est expirée depuis le 2 août 2017.

ets CARRETIER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : NOIX DELICE CARRETIER


SARL ets CARRETIER et Fils - 69 avenue Gambetta,46300 GOURDON - 46300 - France - SIREN 353171150


Ets CARRETIER et Fils SARL Livraison : Avenue Georges Pompidou - 69, avenue Gambetta,46300 GOURDON - 46300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-36

Republication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Patisserie et confiserie.