Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRON
Ets Carré, SARL

Numéro de dépôt :
1460554
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2028

Présentation de la marque CAPRON

Déposée le 15 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Carré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Carré domicilié(e) les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 043 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets Carré, M. Kergoat Jean-Claude domicilié(e) les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPRON arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.


Ets Carré, SARL - les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 562043968


Ets Carré, M. Kergoat Jean-Claude - les Jolies Céramiques, 91 AVENUE quai de Valmy - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360014 - Publication au BOPI 2008-01-09

Renouvellement sans limitation n°2113186 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669662 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Articles de céramique.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.