Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'Manchon de AULAS
ETS CARRARA SA

Numéro de dépôt :
98763922
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque Pom'Manchon de AULAS

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CARRARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pom'Manchon de AULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CARRARA domicilié(e) RUE DE LA FONTAINE, BP 2, 71960 PRISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CARRARA et FILS SA - France.

La marque Pom'Manchon de AULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'Manchon de AULAS est expirée depuis le 8 décembre 2008.


ETS CARRARA SA - RUE DE LA FONTAINE, BP 2, 71960 PRISSE - France


Ets CARRARA et FILS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Charcuterie. Beignets aux pommes de terre Croquettes alimentaires - fromages - jambon - mets à base de poissons - saucisse Saumon. Tofu. Café, thé, farines et préparations faites de céréales, pain, pizzas, pâtisserie et confiserie, brioches, macarons, petits four ravioli, tarte, tourtes ; pâtes à la viande Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés pomme de terre, légumes frais, aliment pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.