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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CARLES
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LA CAVE ST-LOUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE ST-LOUIS
SARL Ets CARLES

Numéro de dépôt :
92403153
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque LA CAVE ST-LOUIS

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE ST-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets CARLES domicilié(e) 6 avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 938 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLES Jacques - France.

La marque LA CAVE ST-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE ST-LOUIS est expirée depuis le 24 janvier 2002.

Ets CARLES a également déposé les autres marques suivantes : L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN , SOCIETE DES BERGERS AVEYRONNAIS , ROQUEFORT CARLES "Maitre Artisan" , La Lavogne


SARL Ets CARLES - 6 avenue de Lauras, 12250 ROQUEFORT - France - SIREN 339938458


CARLES Jacques - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155950 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Lait et autres produits laitiers Farine et préparations faites de céréales pain patisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.