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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CARLES S.A
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CARLES MAITRE ARTISAN ROQUEFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARLES MAITRE ARTISAN ROQUEFORT
ETS CARLES S.A S.A

Numéro de dépôt :
98715509
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2018

Présentation de la marque CARLES MAITRE ARTISAN ROQUEFORT

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CARLES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARLES MAITRE ARTISAN ROQUEFORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CARLES S.A domicilié(e) 6 Avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT/SOULZON (dossier no 2355223) - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 938 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLES Jacques domicilié(e) 6 Av de Lauras,12250 ROQUEFORT (dossier no 2355223) - 12250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLES MAITRE ARTISAN ROQUEFORT est expirée depuis le 26 janvier 2018.


ETS CARLES S.A S.A - 6 Avenue de Lauras,12250 ROQUEFORT/SOULZON (dossier no 2355223) - 12250 - France - SIREN 339938458


CARLES Jacques - 6 Av de Lauras,12250 ROQUEFORT (dossier no 2355223) - 12250 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355223 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 28 mars 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°752733 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Fromages d'appellation d'origine Roquefort. Farine et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gateaux, patisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.