Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AJONCS D'OR
ETS CARADEC SA HENANSAL

Numéro de dépôt :
3258266
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
LES AJONCS D\'OR de ETS CARADEC HENANSAL

Présentation de la marque LES AJONCS D'OR

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETS CARADEC HENANSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AJONCS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CARADEC HENANSAL domicilié(e) 22403 LAMBALLE CEDEX - 22403 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 650 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CARADEC HENANSAL domicilié(e) 22403 LAMBALLE CEDEX - France.

La marque LES AJONCS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AJONCS D'OR est expirée depuis le 17 novembre 2013.

ETS CARADEC HENANSAL a également déposé les autres marques suivantes : COCONY


ETS CARADEC SA HENANSAL - 22403 LAMBALLE CEDEX - 22403 - France - SIREN 026650044


ETS CARADEC HENANSAL - 22403 LAMBALLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Oeufs.