Sièges Capdevielle Paris
Présentation de la marque Sièges Capdevielle Paris
Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sièges Capdevielle Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Sièges Capdevielle Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sièges Capdevielle Paris est expirée depuis le 5 novembre 2014.
ETS CAPDEVIELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503713 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18