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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS
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Eden Relaxation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eden Relaxation
ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3290034
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
Eden Relaxation de ETS CAPDEVIELLE ET FILS

Présentation de la marque Eden Relaxation

Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eden Relaxation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CAPDEVIELLE Elodie CASTAGNOS domicilié(e) Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France.

La marque Eden Relaxation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eden Relaxation est expirée depuis le 29 avril 2014.

ETS CAPDEVIELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DEL FARO micro-fibres , CAP CAPDEVIELLE , WAPITI , Kanapol , CARIBOU , Sièges Capdevielle Paris , Scandiflex , MICROFIBRES SANGORA , Fjordline


ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A. - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France - SIREN 896650132


ETS CAPDEVIELLE Elodie CASTAGNOS - Avenue Corisande, BP 21,40701 HAGETMAU CEDEX - 40701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°503713 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Fauteuils, canapés, sièges, sièges de relaxation, poufs, repose-pieds, cabriolets. Cuir et imitations de cuir. Peaux d'animaux. Tissus d'ameublement.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).