Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP CAPDEVIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CAPDEVIELLE ET FILS domicilié(e) AVENUE CORISANDE, 40700 HAGETMAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CAPDEVIELLE ET FILS - France.
La marque CAP CAPDEVIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS CAPDEVIELLE ET FILS S.A. - AVENUE CORISANDE, 40700 HAGETMAU - France - SIREN 896650132
ETS CAPDEVIELLE ET FILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Inscription le 10 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°490519 - Publication au BOPI 2009-02-10
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508369 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles dont sièges d'ameublement ; glaces (miroirs), cadres. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus d'ameublement et textiles d'ameublement ; couvertures de lit et de table. Tissus d'ameublement et textiles d'ameublement ; couvertures de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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