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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. Camille BOUHELIER
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JEAN D'ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN D'ORSAY
Ets. Camille BOUHELIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1251899
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2003

Présentation de la marque JEAN D'ORSAY

Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Ets. Camille BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. Camille BOUHELIER domicilié(e) 1 rue Newton, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2025671) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 468 .

La marque JEAN D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN D'ORSAY est expirée depuis le 21 novembre 2003.

Ets. Camille BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'AUMONT , AGENA , CLAUDE HELIER , C B , HELIX , SCORPIO , SELECT-WATCH


Ets. Camille BOUHELIER (S.A.) - 1 rue Newton, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2025671) - France - SIREN 592820468


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1993 n°2025671 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199821 - Publication au BOPI 1996-04-04

De l'horlogerie et autres instruments chronométriques, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).