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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CAILLEAU CERCLEUX
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FERTINATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTINATURE
ETS CAILLEAU CERCLEUX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98760442
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque FERTINATURE

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CAILLEAU CERCLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERTINATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CAILLEAU CERCLEUX domicilié(e) Z.A. La Blaisonnière, 49140 SEICHES SUR LE LOIR, SIRET : 78621393400015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEAU CERCLEUX - France.

La marque FERTINATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTINATURE est expirée depuis le 16 novembre 2008.


ETS CAILLEAU CERCLEUX S.A.R.L. - Z.A. La Blaisonnière, 49140 SEICHES SUR LE LOIR, SIRET : 78621393400015 - France


CAILLEAU CERCLEUX - France


Inscription le 9 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°282683 - Publication au BOPI 1999-08-09

Demande de renouvellement le 16 juin 2009 n°2410387 - Publication au BOPI 2009-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516392 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Engrais Semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.