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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Caillaud
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SOLEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEVAL
Ets Caillaud SAS

Numéro de dépôt :
3554511
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
SOLEVAL de Ets Caillaud

Présentation de la marque SOLEVAL

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Caillaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Caillaud domicilié(e) Route d'Alençon,61400 SAINT LANGIS LES MORTAGNE - 61400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVAL est expirée depuis le 8 février 2018.

Ets Caillaud a également déposé les autres marques suivantes : AKIOLIS , TERALIA , RHEALIS , SOLEAL


Ets Caillaud SAS - Route d'Alençon,61400 SAINT LANGIS LES MORTAGNE - 61400 - France


CABINET GEFIB - 55 RUE ARISTIDE BRIAND,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Engrais pour les terres ;

Aliments pour les animaux ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).