Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTM
ETS C.T.M. (S.A.) CHAUVIN THOUARS MATERIAUX, Route de Saumur, Zone Industrielle à THOUARS 79102.

Numéro de dépôt :
1190412
Date de dépôt :
02/11/1981
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
CTM de ETS C.T.M. CHAUVIN THOUARS MATERIAUX

Présentation de la marque CTM

Déposée le 2 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS C.T.M. CHAUVIN THOUARS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « CTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS C.T.M. CHAUVIN THOUARS MATERIAUX - France.

La marque CTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CTM est expirée depuis le 2 novembre 1991.


ETS C.T.M. (S.A.) CHAUVIN THOUARS MATERIAUX, Route de Saumur, Zone Industrielle à THOUARS 79102. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Fermetures, en particulier - volets battants - portes de garage coulissantes et à la française.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.