Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS C. RICHARD - PATES ALPINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « OEUFS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS C. RICHARD - PATES ALPINA domicilié(e) 128 avenue René Cassin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2169636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 058 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2169636) - France.
La marque OEUFS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OEUFS D'OR est expirée depuis le 4 avril 2010.
ETS C. RICHARD - PATES ALPINA a également déposé les autres marques suivantes : PLUS , NATURA , PIZZERIA , OEUFS D'OR
ETS C. RICHARD - PATES ALPINA (SA) - 128 avenue René Cassin, 73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2169636) - France - SIREN 746420058
Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2169636) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169636 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 19 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°152798 - Publication au BOPI 1992-10-19
Conserves, pâtes alimentaires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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