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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL
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LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE
ETS C. PERRIOL (SARL)

Numéro de dépôt :
95600076
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL domicilié(e) 74, ROUTE DU GRAND PONT, 07300 ST JEAN DE MUZOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C. PERRIOL (SARL) CHEZ RAMBERFRUITS - France.

La marque LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL DU TERROIR VOS PLANTS DE POMMES DE TERRE est expirée depuis le 23 novembre 2005.


ETS C. PERRIOL (SARL) - 74, ROUTE DU GRAND PONT, 07300 ST JEAN DE MUZOLS - France - SIREN 335920443


ETS C. PERRIOL (SARL) CHEZ RAMBERFRUITS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies