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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE
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POM PLANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM PLANTS
ETS C. PERRIOL CAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3750945
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
POM PLANTS de ETS C. PERRIOL CAMILLE

Présentation de la marque POM PLANTS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS C. PERRIOL CAMILLE domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMILLE PERRIOL domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France.

La marque POM PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM PLANTS est expirée depuis le 2 juillet 2020.

ETS C. PERRIOL CAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI PLANTS , PATATI ' TUDE


ETS C. PERRIOL CAMILLE, SARL - AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France


CAMILLE PERRIOL - AXE 7 LES MARRONS - 26140 - ALBON - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.