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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BRUNET FRERES
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LES JARDINEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINEURS
ETS BRUNET FRERES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3927272
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
LES JARDINEURS de ETS BRUNET FRERES

Présentation de la marque LES JARDINEURS

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BRUNET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES JARDINEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BRUNET FRERES domicilié(e) Le Village - 26210 - SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 116 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LES JARDINEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINEURS est expirée depuis le 15 juin 2022.


ETS BRUNET FRERES, société par actions simplifiée - Le Village - 26210 - SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE - France - SIREN 778116350


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 6 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594157 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.