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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets BRUNAUD
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PALATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALATIN
Ets BRUNAUD SA

Numéro de dépôt :
1743208
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque PALATIN

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets BRUNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PALATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets BRUNAUD domicilié(e) BP 6 rte d'Orléans, 18230 SAINT DOULCHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne THIERRY - France.

La marque PALATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALATIN est expirée depuis le 5 novembre 2001.


Ets BRUNAUD SA - BP 6 rte d'Orléans, 18230 SAINT DOULCHARD - France


Corinne THIERRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Véhicules de transports de chevaux et tout équipement, ustensile ou vêtement à usage du cheval et du cavalier, dans la pratique des sports équestres, soit: véhicules, carrosseries, remorque-plateau pour transfert de chevaux, voiture hippomobile. boxes mobiles démontables pour chevaux, couverture, guêtres, tapis pour chevaux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.