Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLIENNE
ETS BRUN DE VIAN TIRAN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94541122
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque EOLIENNE

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS BRUN DE VIAN TIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BRUN DE VIAN TIRAN domicilié(e) Cours Victor Hugo, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 620 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EOLIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLIENNE est expirée depuis le 20 octobre 2004.

ETS BRUN DE VIAN TIRAN a également déposé les autres marques suivantes : BRUN DE VIAN-TIRAN Manufacture Lainière depuis 1808 , LA FILAVENTURE , BVT TAPIS D'AVIGNON , (Marque figurative)


ETS BRUN DE VIAN TIRAN (société anonyme) - Cours Victor Hugo, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 562620633


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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