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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BROUEL
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A L'ACACIA FLEURI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'ACACIA FLEURI
ETS BROUEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98762587
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque A L'ACACIA FLEURI

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BROUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A L'ACACIA FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BROUEL domicilié(e) 48 RUE DE REMUSAT, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 683 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BROUEL - France.

La marque A L'ACACIA FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'ACACIA FLEURI est expirée depuis le 3 décembre 2008.

ETS BROUEL a également déposé les autres marques suivantes : 1000 FLEURS SERVICES , A BROUEL FLEURS


ETS BROUEL S.A.R.L. - 48 RUE DE REMUSAT, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 333683696


ETS BROUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Fleurs artificielles Plantes et fleurs naturelles Aliments pour les animaux Livraison de marchandises commandées par correspondance et téléphone.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.