Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BROUEL
/
A BROUEL FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A BROUEL FLEURS
Ets BROUEL Sarl

Numéro de dépôt :
99810563
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque A BROUEL FLEURS

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BROUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A BROUEL FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BROUEL domicilié(e) 48 rue de Remusat, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 683 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BROUËL - France.

La marque A BROUEL FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A BROUEL FLEURS est expirée depuis le 3 septembre 2009.

Ets BROUEL a également déposé les autres marques suivantes : 1000 FLEURS SERVICES , A L'ACACIA FLEURI


Ets BROUEL Sarl - 48 rue de Remusat, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 333683696


Ets BROUËL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Fleurs artificielles. Plantes et fleurs naturelles. Livraison de marchandises.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.