Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROSSARD
Numéro de dépôt :
1213324
Date de dépôt :
22/12/1981
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Présentation de la marque BROSSARD
Déposée le 22 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BROSSARD FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 22 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06