Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES CHOUANS
Numéro de dépôt :
1745744
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/05/1997
Présentation de la marque CUVEE DES CHOUANS
Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CHOUANS est expirée depuis le 22 mai 1997.
ETS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04