Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES CHOUANS
Numéro de dépôt :
1050660
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque CUVEE DES CHOUANS
Déposée le 9 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DES CHOUANS est expirée depuis le 9 décembre 1987.
ETS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053