Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHOUANS
S.A. ETS BOUYER

Numéro de dépôt :
1050660
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque CUVEE DES CHOUANS

Déposée le 9 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER domicilié(e) Vins en gros, 49660 VALLEE DE TORFOU - France.

La marque CUVEE DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DES CHOUANS est expirée depuis le 9 décembre 1987.

ETS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : GILDORE , GILDORE , CUVEE DES CHOUANS


S.A. ETS BOUYER - Vins en gros, 49660 VALLEE DE TORFOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Vins divers