Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APERILIBRES
Numéro de dépôt :
1604972
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
12/05/1999
Présentation de la marque APERILIBRES
Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Ets BOUTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « APERILIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APERILIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERILIBRES est expirée depuis le 12 mai 1999.
Ets BOUTEVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54