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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET
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LES VIGNES VIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES VIAL
ETS BOURISSET SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3279626
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
LES VIGNES VIAL de ETS BOURISSET

Présentation de la marque LES VIGNES VIAL

Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNES VIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET domicilié(e) RUE DE LA GARE,71680 CRECHES-SUR-SAONE - 71680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURISSET SARL domicilié(e) RUE DE LA GARE,71680 CRECHES-SUR-SAONE - 71680 - France.

La marque LES VIGNES VIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES VIAL est expirée depuis le 8 mars 2014.

ETS BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : French Classic , La Tour des Prés , Biojolais , Domaine Bourisset


ETS BOURISSET SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - RUE DE LA GARE,71680 CRECHES-SUR-SAONE - 71680 - France


BOURISSET SARL - RUE DE LA GARE,71680 CRECHES-SUR-SAONE - 71680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée.