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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET
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Domaine Bourisset
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Bourisset
ETS BOURISSET, SARL

Numéro de dépôt :
3756134
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
Domaine Bourisset de ETS BOURISSET

Présentation de la marque Domaine Bourisset

Déposée le 26 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Bourisset » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BOURISSET domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BOURISSET domicilié(e) Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France.

La marque Domaine Bourisset a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Bourisset est expirée depuis le 26 juillet 2020.

ETS BOURISSET a également déposé les autres marques suivantes : French Classic , LES VIGNES VIAL , La Tour des Prés , Biojolais


ETS BOURISSET, SARL - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


ETS BOURISSET - Rue de la Gare - 71680 - CRECHES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.