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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets boucharenc
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RESCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESCAP
ets boucharenc, SARL

Numéro de dépôt :
3943350
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
RESCAP de ets boucharenc

Présentation de la marque RESCAP

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets boucharenc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RESCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets boucharenc domicilié(e) ZA, route du malzieu - 48200 - St CHELY D'APCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 212 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ets boucharenc, M. eric thomas domicilié(e) ZA, route du malzieu - 48200 - St CHELY D'APCHER - France.

La marque RESCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESCAP est expirée depuis le 3 septembre 2022.


ets boucharenc, SARL - ZA, route du malzieu - 48200 - St CHELY D'APCHER - France - SIREN 344212584


ets boucharenc, M. eric thomas - ZA, route du malzieu - 48200 - St CHELY D'APCHER - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.