Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BOTTAREL HERVE ET FILS
/
PYRENNEES PELLETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PYRENNEES PELLETS
ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4159656
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
PYRENNEES PELLETS de ETS BOTTAREL HERVE ET FILS

Présentation de la marque PYRENNEES PELLETS

Déposée le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BOTTAREL HERVE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PYRENNEES PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BOTTAREL HERVE ET FILS domicilié(e) ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 071 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, M. BOTTAREL HERVE domicilié(e) ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France.

La marque PYRENNEES PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRENNEES PELLETS arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

ETS BOTTAREL HERVE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES PELLETS


ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, SAS - ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France - SIREN 400071122


ETS BOTTAREL HERVE ET FILS, M. BOTTAREL HERVE - ZA LA GRAOUADE - 31800 - SAINT GAUDENS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Essences pour moteurs.