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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS BONNETERIE M.C. FERRET
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LE TRICOT SAINT- CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRICOT SAINT- CHARLES
ETS BONNETERIE M.C. FERRET - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1222547
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002
LE TRICOT SAINT- CHARLES de ETS BONNETERIE M.C. FERRET

Présentation de la marque LE TRICOT SAINT- CHARLES

Déposée le 22 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS BONNETERIE M.C. FERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRICOT SAINT- CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BONNETERIE M.C. FERRET domicilié(e) 4 Place duCreux-Granger, 42300 ROANNE (dossier no 2011792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 380 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2011792) - France.

La marque LE TRICOT SAINT- CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRICOT SAINT- CHARLES est expirée depuis le 22 décembre 2002.

ETS BONNETERIE M.C. FERRET a également déposé les autres marques suivantes : CE QUI NOUS PLAIT DANS LA VIE, C'EST LA VIE


ETS BONNETERIE M.C. FERRET - SOCIETE ANONYME - 4 Place duCreux-Granger, 42300 ROANNE (dossier no 2011792) - France - SIREN 406380089


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2011792) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1992 n°2011792 - Publication au BOPI 1992-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263144 - Publication au BOPI 1998-09-30

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