Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPACRYL
Numéro de dépôt :
1571741
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque SIPACRYL
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets. BONNABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIPACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPACRYL est expirée depuis le 18 janvier 2000.
Ets. BONNABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27