Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JB LES BATISSEURS BODARD & FILS
Ets BODARD et Fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94501102
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque JB LES BATISSEURS BODARD & FILS

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets BODARD et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JB LES BATISSEURS BODARD & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets BODARD et Fils domicilié(e) Z.I. Les Fruchardières, 85340 OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 161 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BODARD et Fils - France.

La marque JB LES BATISSEURS BODARD & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB LES BATISSEURS BODARD & FILS est expirée depuis le 7 janvier 2004.

Ets BODARD et Fils a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTE , BATILIS


Ets BODARD et Fils Société Anonyme - Z.I. Les Fruchardières, 85340 OLONNE SUR MER - France - SIREN 301161659


Ets BODARD et Fils - France


Inscription le 25 mars 1999 - Rejet partiel n°274503 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

- bâtiments modulaires - abris roulants - échaffaudage, tréteaux métalliques planchers métalliques - conteneurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.