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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets BISSEUIL
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BISSEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISSEUIL
Ets BISSEUIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1756550
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque BISSEUIL

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets BISSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets BISSEUIL domicilié(e) 17610 CHERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BISSEUIL (S.A.) - France.

La marque BISSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSEUIL est expirée depuis le 22 octobre 2000.


Ets BISSEUIL (S.A.) - 17610 CHERAC - France


Ets BISSEUIL (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Spiritueux, liqueurs en particulier, eau-de-vie des charentes, cognac, pineau des charentes, liqueur de cassis.