Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE POELON SAVOYARD"
ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX.

Numéro de dépôt :
15952
Date de dépôt :
29/12/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
29/12/1991

Présentation de la marque "LE POELON SAVOYARD"

Déposée le 29 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « "LE POELON SAVOYARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE. - France.

La marque "LE POELON SAVOYARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE POELON SAVOYARD" est expirée depuis le 29 décembre 1991.

ETS BILLON a également déposé les autres marques suivantes : BILL - BURGER , BILL - GRILL


ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73290 LA MOTTE SERVOLEX. - France


PHILIPPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Plats cuisinés frais, surgelés et conserves à base de : viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumés conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;farines et préparations faites de céréales pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices. Aide aux entreprises commerciales dans la vente et la diffusion de produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).