Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL - GRILL
ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73190 LA MOTTE SERVOLEX.

Numéro de dépôt :
1264403
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
23/02/1994

Présentation de la marque BILL - GRILL

Déposée le 23 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BILL - GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALLET. - France.

La marque BILL - GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL - GRILL est expirée depuis le 23 février 1994.

ETS BILLON a également déposé les autres marques suivantes : "LE POELON SAVOYARD" , BILL - BURGER


ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73190 LA MOTTE SERVOLEX. - France


MALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Viandes et préparations à base de viande et d'abat;triperie; charcuterie.