Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL - BURGER
ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73190 LA MOTTE SERVOLEX.

Numéro de dépôt :
1259248
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/01/1994

Présentation de la marque BILL - BURGER

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BILL - BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALLET. - France.

La marque BILL - BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL - BURGER est expirée depuis le 18 janvier 1994.

ETS BILLON a également déposé les autres marques suivantes : "LE POELON SAVOYARD" , BILL - GRILL


ETS BILLON (S.A.), rue des Champagnes, 73190 LA MOTTE SERVOLEX. - France


MALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Viandes et préparations à base de viande et d'abat triperie; charcuterie.