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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERTHOLON
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JARDI PIECES MOTOCULTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDI PIECES MOTOCULTURE
ETS BERTHOLON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3093820
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2021
JARDI PIECES MOTOCULTURE de ETS BERTHOLON

Présentation de la marque JARDI PIECES MOTOCULTURE

Déposée le 19 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERTHOLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDI PIECES MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERTHOLON domicilié(e) 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 189 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS BERTHLON domicilié(e) 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT CHAMOND - France.

La marque JARDI PIECES MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDI PIECES MOTOCULTURE est expirée depuis le 19 mars 2021.

ETS BERTHOLON a également déposé les autres marques suivantes : SMALLER , BERTHOLON S.A.


ETS BERTHOLON, S.A.S. - 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 339189904


ETS BERTHLON - 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467878 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587632 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Pièces détachées de motoculture de plaisance, à savoir : pièces de rechanges métalliques et pièces de rechange pour instruments entraînés manuellement pour la motoculture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).