Marque expirée - Marque en non vigueur

BERTHOLON S.A.
ETS BERTHOLON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3020329
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020

Présentation de la marque BERTHOLON S.A.

Déposée le 31 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERTHOLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTHOLON S.A. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERTHOLON domicilié(e) 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 189 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BERTHOLON domicilié(e) 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT-CHAMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTHOLON S.A. est expirée depuis le 31 mars 2020.

ETS BERTHOLON a également déposé les autres marques suivantes : JARDI PIECES MOTOCULTURE , SMALLER


ETS BERTHOLON, S.A.S. - 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 339189904


ETS BERTHOLON - 6 RUE PETIN GAUDET - 42408 - SAINT-CHAMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436113 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587632 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Pièces détachées de motoculture de plaisance.