Déposée le 4 décembre 2002 par la société ETS BERTHET-BALENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPINE23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société ETS BERTHET-BALENA domicilié(e) CITE LA FLAMME, BP 77,21370 PLOMBIERES LES DIJON - 21370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 242 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BERTHET-BALENA MARC MONROSE domicilié(e) CITE LA FLAMME, BP 77,21370 PLOMBIERES LES DIJON - 21370 - France.
La marque SPINE23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINE23 est expirée depuis le 4 décembre 2012.
ETS BERTHET-BALENA - CITE LA FLAMME, BP 77,21370 PLOMBIERES LES DIJON - 21370 - France - SIREN 778242180
ETS BERTHET-BALENA MARC MONROSE - CITE LA FLAMME, BP 77,21370 PLOMBIERES LES DIJON - 21370 - France
Inscription le 10 mars 2006 - Changement de dénomination n°429852 - Publication au BOPI 2006-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Bagages de sport - Sac de sport - Housses de transport de bicyclette - Housses de protection de bicyclette - Sacoches pour bicyclette - Sacoches de cadre - Sacoches de guidon - Sacoches de selle - Sacoches porte-bagages - Sac à dos
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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