Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUMAT
Numéro de dépôt :
1190442
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MODUMAT
Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) Ets BERTHELAT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODUMAT est expirée depuis le 23 juillet 1991.
Ets BERTHELAT & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19