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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERNARD
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VITAFARM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITAFARM
ETS BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
3710990
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
VITAFARM de ETS BERNARD

Présentation de la marque VITAFARM

Déposée le 5 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAFARM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BERNARD domicilié(e) 0 Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BERNARD domicilié(e) 0 Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFARM est expirée depuis le 5 février 2020.

ETS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SOLERO , SPOTI , LUTTI , YAHOU , RASTA , VIOLATU , AFRICA


ETS BERNARD, SAS - 0 Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 302183256


ETS BERNARD - 0 Route de Trévoux - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560252 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.