Marque expirée - Marque en non vigueur

JODY CHASSE
Éts BERAHA, SA

Numéro de dépôt :
1517752
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2019
JODY CHASSE de Éts BERAHA

Présentation de la marque JODY CHASSE

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Éts BERAHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JODY CHASSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Éts BERAHA domicilié(e) Edouard Fauré - 33083 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 297 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BÉRAHA SAMUEL domicilié(e) 17 AV AUGUSTE FERRET - 33110 - LE BOUSCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JODY CHASSE est expirée depuis le 2 mars 2019.


Éts BERAHA, SA - Edouard Fauré - 33083 - BORDEAUX - France - SIREN 422297721


BÉRAHA SAMUEL - 17 AV AUGUSTE FERRET - 33110 - LE BOUSCAT - France


Renouvellement sans limitation n°2133819 - Publication au BOPI 1999-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491678 - Publication au BOPI 2009-01-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°412623 - Publication au BOPI 2003-10-13

Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2133819 - Publication au BOPI 2009-03-25

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°412624 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°412625 - Publication au BOPI 2003-10-13

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402508 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25

Vêtements de chasse ou de pêche.