Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPILLOTES LA LYONNAISE
Numéro de dépôt :
1640439
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1998
Présentation de la marque PAPILLOTES LA LYONNAISE
Déposée le 29 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. BENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLOTES LA LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPILLOTES LA LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTES LA LYONNAISE est expirée depuis le 29 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26