Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTIMUS
SARL ETS BELOT FILS, SARL

Numéro de dépôt :
93498794
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
20/12/2023

Présentation de la marque FRUCTIMUS

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BELOT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « FRUCTIMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BELOT FILS domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 824 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETS BELOT FILS domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France.

La marque FRUCTIMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUCTIMUS est expirée depuis le 20 décembre 2023.

ETS BELOT FILS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUMUS , ORÉOS , BELUMUS , Fructi'Passion


SARL ETS BELOT FILS, SARL - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France - SIREN 410824239


SARL ETS BELOT FILS - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251755 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 24 janvier 1997 - Concession de licence n°231622 - Publication au BOPI 1997-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2543231 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29

AMENDEMENT ORGANIQUE Compost végétal destiné à la viticulture, horticulture, maraîchage, arboriculture