Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BELOT Fils
/
Fructi'Passion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fructi'Passion
Ets BELOT Fils SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4014972
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
Fructi\'Passion de Ets BELOT Fils

Présentation de la marque Fructi'Passion

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BELOT Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fructi'Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets BELOT Fils domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 824 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets BELOT Fils, SARL, M. Frédéric BELOT domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France.

La marque Fructi'Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fructi'Passion est expirée depuis le 24 juin 2023.

Ets BELOT Fils a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIMUS , SOLUMUS , ORÉOS , BELUMUS


Ets BELOT Fils SARL, SARL - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France - SIREN 410824239


Ets BELOT Fils, SARL, M. Frédéric BELOT - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.