Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELUMUS
SARL ETS BELOT FILS, SARL

Numéro de dépôt :
94537502
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
16/09/2024

Présentation de la marque BELUMUS

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BELOT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « BELUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BELOT FILS domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 824 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETS BELOT FILS domicilié(e) LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France.

La marque BELUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELUMUS est expirée depuis le 16 septembre 2024.

ETS BELOT FILS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTIMUS , SOLUMUS , ORÉOS , Fructi'Passion


SARL ETS BELOT FILS, SARL - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France - SIREN 410824239


SARL ETS BELOT FILS - LE SIMOU - 81240 - ALBINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269739 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 24 janvier 1997 - Concession de licence n°231622 - Publication au BOPI 1997-01-24

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597830 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597829 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2565781 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06

Amendement organique Compost végétal destiné à la viticulture, horticulture, arboriculture, maraîchage