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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY
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PIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIN'S
S.A. ETS BELLAMY

Numéro de dépôt :
1707789
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/11/2001

Présentation de la marque PIN'S

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY domicilié(e) LA CHAPELLE DU GENET, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc BEZIE - France.

La marque PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN'S est expirée depuis le 15 novembre 2001.

ETS BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes : BETTINA , BEABY , COQLUCHE , BELSPORT , BETTINA , BELSPORT , COOL-SHOES , COQLUCHE


S.A. ETS BELLAMY - LA CHAPELLE DU GENET, 49600 BEAUPREAU - France


Luc BEZIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336004 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°336003 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 17 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290445 - Publication au BOPI 1999-11-17

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