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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY
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BETTINA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETTINA
ETS BELLAMY S.A.

Numéro de dépôt :
1711589
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque BETTINA

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BETTINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY domicilié(e) LA POINTE, 49600 LA CHAPELLE DU GENET (dossier no 2156832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 200 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS BELLAMY S.A. domicilié(e) (dossier no 2156832) - France.

La marque BETTINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETTINA est expirée depuis le 22 novembre 2009.

ETS BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes : PIN'S , BEABY , COQLUCHE , BELSPORT , BETTINA , BELSPORT , COOL-SHOES , COQLUCHE


ETS BELLAMY S.A. - LA POINTE, 49600 LA CHAPELLE DU GENET (dossier no 2156832) - France - SIREN 056200181


ETS BELLAMY S.A. - (dossier no 2156832) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156832 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336004 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 28 novembre 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°336003 - Publication au BOPI 2001-11-28

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