Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELSPORT
Numéro de dépôt :
1035551
Date de dépôt :
30/09/1977
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque BELSPORT
Déposée le 30 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETS BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BELSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELSPORT est expirée depuis le 30 septembre 1987.
ETS BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029